Article 3-1 historique

Historique de l'article 3-1 du Arrêté du 19 avril 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 20 avril 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 11 avril 2025 modifiant les arrêtés relatifs à la délivrance des brevets d'officiers mécaniciens et électrotechniciens (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2025 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur)