Arrêté du 26 mai 2016 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 26 mai 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 8 juin 2016 au 8 septembre 2016 (modifiée)
Rédaction du 8 septembre 2016 au 19 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2016 - art. 11; Arrêté du 30 août 2016 - art. 12; Arrêté du 30 août 2016 - art. 13
Rédaction du 19 décembre 2016 au 6 août 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 8
Rédaction du 6 août 2017 au 31 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2017 - art. 6
Rédaction depuis le 31 décembre 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2017 - art. 5

Arrêtés liés (15)

Arrêté du 30 août 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 7 textes)
Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 27 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 mai 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 26 septembre 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)