Arrêté du 16 février 1977 · Article

Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 16 février 1977 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 1er septembre 2004 au 12 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 octobre 2005 - art. 1, v. init. en dernier lieu.
Rédaction du 12 avril 2013 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 mars 2013 - art. 1
Rédaction du 1er septembre 2016 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2016 - art.

Arrêté du 13 mars 2013 modifiant l'arrêté du 16 février 1977 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique « techniques de la musique et de la danse » (en vigueur)
Arrêté du 11 mai 2016 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique de la série « techniques de la musique et de la danse » modifiant l'arrêté du 16 février 1977 relatif au baccalauréat de technicien musique (options instrument et danse) (en vigueur)
Arrêté du 19 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux organisations, volumes horaires et épreuves du baccalauréat technologique pour rénover la série technologique « techniques de la musique et de la danse » (en vigueur)