Arrêté du 6 juin 2008 · Article
Article 5 historique
Historique de l'article 5 du Arrêté du 6 juin 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 21 juin 2008 au 22 août 2012 (modifiée)
- Rédaction du 22 août 2012 au 9 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2012 - art. 10
- Rédaction du 9 juillet 2018 au 5 août 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juillet 2018 - art. 5
- Rédaction du 5 août 2018 au 1er mars 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2018 - art. 1
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 27 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 6 juin 2008 fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur)
- Arrêté du 5 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 6 juin 2008 fixant la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur)
- Arrêté du 30 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 6 juin 2008 fixant la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur)
- Arrêté du 28 mars 2019 fixant les règles d'organisation générale, la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 26 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 mars 2019 fixant les règles d'organisation générale, la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts régionaux d'administration (en vigueur)
- Arrêté du 24 avril 2026 modifiant l'arrêté du 28 mars 2019 fixant les règles d'organisation générale, la nature, la durée, le programme des épreuves et la discipline des concours d'entrée aux instituts du service public (en vigueur)