Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 22 juin 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 29 juillet 2016 (en vigueur)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 22 juin 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)