Arrêté du 26 septembre 2016 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 26 septembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

Rédaction du 5 octobre 2016 au 19 décembre 2016 (modifiée)
Rédaction du 19 décembre 2016 au 6 août 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 10; Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 11
Rédaction du 6 août 2017 au 31 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2017 - art. 8
Rédaction du 31 décembre 2017 au 9 février 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2017 - art. 6
Rédaction du 9 février 2018 au 25 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 janvier 2018 - art. 7
Rédaction du 25 mai 2018 au 19 décembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mai 2018 - art. 5
Rédaction du 19 décembre 2018 au 22 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2018 - art. 4
Rédaction depuis le 22 février 2025 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-164 du 19 février 2025 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (14)

Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 28 juillet 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 27 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 17 mai 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 11 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 11 juillet 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 9 avril 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 24 janvier 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
Arrêté du 29 novembre 2023 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)