Article 48 historique

Historique de l'article 48 du Arrêté du 17 novembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 19 décembre 2022 (modifiée)
• Rédaction du 19 décembre 2022 au 12 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2022 - art. 10
• Rédaction depuis le 12 janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 janvier 2025 - art. 11

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique (en vigueur)
• Arrêté du 7 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2016 fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique (en vigueur)