Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 4 janvier 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 janvier 2017 au 8 juin 2024 (modifiée)
• Rédaction du 8 juin 2024 au 6 août 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 juin 2024 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au tronc commun de formation des cadres supérieurs du service public (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 4 juin 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2017 relatif à la formation des colonels de sapeurs-pompiers professionnels (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2026 abrogeant l'arrêté du 4 janvier 2017 relatif à la formation des colonels de sapeurs-pompiers professionnels (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2024 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2023 relatif au tronc commun de formation des cadres supérieurs du service public (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)