Article 7 historique

Historique de l'article 7 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 15 avril 2017 au 11 septembre 2020 (modifiée)
• Rédaction du 11 septembre 2020 au 7 décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2020 - art. 1
• Rédaction du 7 décembre 2022 au 1er novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2022 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er novembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2025 - art. 3

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2022 relatif au changement d'interrégion, de région ou de subdivision pour motif impérieux dans le cadre du troisième cycle des études pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2025 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie (en vigueur)