Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 7 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 4 mai 2017 au 28 octobre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 28 octobre 2017 au 11 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 septembre 2017 - art. 1; Arrêté du 15 septembre 2017 - art. 2
• Rédaction du 11 avril 2018 au 13 janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mars 2018 - art. 1; Arrêté du 26 mars 2018 - art. 2; Arrêté du 26 mars 2018 - art. 3
• Rédaction du 13 janvier 2019 au 1er février 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2018 - art. 1; Arrêté du 17 décembre 2018 - art. 2; Arrêté du 17 décembre 2018 - art. 3
• Rédaction du 1er février 2020 au 1er avril 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2020 - art. 1; Arrêté du 22 janvier 2020 - art. 2
• Rédaction du 1er avril 2021 au 8 avril 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2021-261 du 10 mars 2021 - art. 5
• Rédaction du 8 avril 2021 au 1er août 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 31 mars 2021 - art. 1; Arrêté du 31 mars 2021 - art. 2; Arrêté du 31 mars 2021 - art. 3

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 15 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 26 mars 2018 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 17 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 31 mars 2021 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 fixant la liste des emplois de chef de mission (en vigueur)
• Arrêté du 20 juillet 2022 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 28 juillet 2023 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique (abrogé)
• Arrêté du 6 juin 2023 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2022 fixant la liste des emplois de chef de mission des administrations relevant du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique (en vigueur)