Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 16 juin 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 19 juillet 2017 (en vigueur)

Arrêtés liés (15)

• Arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (abrogé, modifié par 16 textes)
• Arrêté du 14 novembre 2022 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (abrogé)
• Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 15 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 5 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 7 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 9 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense (en vigueur)