Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 6 juillet 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 21 juin 2021 au 5 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mai 2021 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 31 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)