Article 7 historique

Historique de l'article 7 du Arrêté du 5 juillet 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2017 au 2 septembre 2021 (modifiée)
• Rédaction du 2 septembre 2021 au 13 mars 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 26 août 2021 - art. 5

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 26 août 2021 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3000 (en vigueur)
• Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000 (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 février 2025 relatif à la formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000 (en vigueur)