Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 22 novembre 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 7 février 2018 au 2 août 2018 (modifiée)
• Rédaction du 2 août 2018 au 8 octobre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 1
• Rédaction depuis le 8 octobre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2022 - art. 17

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 11 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2017 fixant pour le service de santé des armées les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés (en vigueur)
• Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 16 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 8 juin 2026 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 11 juin 2024 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées (en vigueur)