Article Annexe 18 historique

Historique de l'article Annexe 18 du Arrêté du 9 mars 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 novembre 2019 au 2 décembre 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 2 décembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2021 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 4 novembre 2019 portant modification des annexes de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole (en vigueur)
• Arrêté du 16 novembre 2021 portant modification de l'arrêté du 9 mars 2018 modifié relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole (en vigueur)