Article Annexes II à IId historique

Historique de l'article Annexes II à IId du Arrêté du 8 février 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 14 avril 2018 au 14 septembre 2018 (modifiée)
• Rédaction du 14 septembre 2018 au 20 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 août 2018 - art.
• Rédaction du 20 mai 2019 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2019 - art.
• Rédaction depuis le 22 février 2222 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 28 août 2025 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 31 août 2018 modifiant l'arrêté du 8 février 2018 portant création de la spécialité « électricien » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2019 modifiant l'arrêté du 8 février 2018 modifié portant création de la spécialité « électricien » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 8 février 2018 modifié portant création de la spécialité « électricien » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance et l'arrêté du 8 janvier 2024 modifié portant création de la spécialité « électricien » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)