Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 6 juin 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 15 juin 2018 au 17 juin 2019 (abrogé) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2018 - art. 2; Arrêté du 17 décembre 2018 - art. 3; Arrêté du 17 décembre 2018 - art. 4

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 17 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 6 juin 2018 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 7 juin 2019 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 1er juillet 2022 modifiant l'arrêté du 6 juin 2018 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 26 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 7 juin 2019 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 2020 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (abrogé)
• Arrêté du 24 juin 2020 modifiant l'arrêté du 7 juin 2019 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées (en vigueur)