Article 7-1 historique

Historique de l'article 7-1 du Arrêté du 16 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 2020 au 29 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 avril 2019 - art. 2; Arrêté du 29 juillet 2020 - art. 2
• Rédaction du 29 juillet 2021 au 4 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 4
• Rédaction depuis le 4 mai 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 avril 2022 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 29 avril 2019 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021 et l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021, et définissant les dispositions transitoires liées à la réforme des baccalauréats général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2020 relatif aux évaluations communes à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 (en vigueur)
• Arrêté du 21 avril 2022 modifiant certaines dispositions relatives aux épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur)