Article 11 historique

Historique de l'article 11 du Arrêté du 5 mai 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 18 mai 2011 au 26 août 2016 (modifiée)
• Rédaction du 26 août 2016 au 8 juillet 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2016 - art. 7

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 29 juillet 2016 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 16 janvier 2026 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien, au diplôme d'Etat de professeur de musique et au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 15 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)
• Arrêté du 10 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique (en vigueur)