Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 11 juillet 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2018 au 6 juillet 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 6 juillet 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 juin 2020 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 11 juin 2020 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités par les groupes du Conseil national des universités (en vigueur)