Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 21 septembre 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er février 2019 au 23 juin 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 23 juin 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 mai 2024 - art. 5

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 mai 2024 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 modifié portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)