Article ANNEXE III-D historique

Historique de l'article ANNEXE III-D du Arrêté du 21 septembre 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er février 2019 au 1er février 2019 (modifiée)
• Rédaction du 1er février 2019 au 6 août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 janvier 2019 - art. 1; Arrêté du 23 janvier 2019 - art. 4
• Rédaction du 6 août 2021 au 4 octobre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2021 - art. 1
• Rédaction depuis le 4 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 août 2026 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 23 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 31 août 2026 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)