Arrêté du 17 janvier 2019 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 17 janvier 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 21 janvier 2019 au 9 février 2020 (modifiée)
- Rédaction du 9 février 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 février 2020 - art. 2
- Rédaction du 1er janvier 2021 au 13 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2020 - art. 1
- Rédaction du 13 mai 2022 au 10 juillet 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mai 2022 - art. 1
- Rédaction du 10 juillet 2023 au 4 août 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 juillet 2023 - art. 1
- Rédaction du 4 août 2024 au 17 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2024 - art. 1
- Rédaction depuis le 17 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2026 - art. 1
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 4 février 2020 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 relatif au régime national de gestion pour la pêche professionnelle de bar européen (Dicentrarchus labrax) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b) (en vigueur)
- Arrêté du 24 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 relatif au régime national de gestion pour la pêche professionnelle de bar européen (Dicentrarchus labrax) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIIIa, b) (en vigueur)
- Arrêté du 4 mai 2022 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 relatif au régime national de gestion pour la pêche professionnelle de bar européen (Dicentrarchus labrax) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b) (en vigueur)
- Arrêté du 4 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 relatif au régime national de gestion pour la pêche professionnelle de bar européen (Dicentrarchus labrax) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b) (en vigueur)
- Arrêté du 31 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 relatif au régime national de gestion pour la pêche professionnelle de bar européen (Dicentrarchus labrax) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b) (en vigueur)
- Arrêté du 10 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2019 relatif au régime national de gestion pour la pêche professionnelle de bar européen (Dicentrarchus labrax) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a, b) (en vigueur)