Arrêté du 18 janvier 2007 · Article
Article Annexe I historique
Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 18 janvier 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 4 février 2007 au 25 décembre 2016 (modifiée)
- Rédaction du 25 décembre 2016 au 28 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2016 - art. 1
- Rédaction du 28 juillet 2021 au 16 août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 juillet 2021 - art.
- Rédaction depuis le 16 août 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 août 2021 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage (en vigueur)
- Arrêté du 21 juillet 2021 portant modification de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime (en vigueur)
- Arrêté du 10 août 2021 portant modification de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime (en vigueur)