Arrêté du 18 janvier 2007 · Article

Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 18 janvier 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 4 février 2007 au 25 décembre 2016 (modifiée)
Rédaction du 25 décembre 2016 au 28 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2016 - art. 1
Rédaction depuis le 28 juillet 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 juillet 2021 - art.

Arrêté du 20 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage (en vigueur)
Arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 21 juillet 2021 portant modification de l'arrêté du 18 janvier 2007 relatif aux titres de formation professionnelle maritime pouvant être obtenus avec un contrat d'apprentissage maritime (en vigueur)
Arrêté du 27 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 portant création de la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)