Article Annexe 2 historique

Historique de l'article Annexe 2 du Arrêté du 29 mars 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 septembre 2019 au 15 août 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 15 août 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 juillet 2024 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 mars 2019 relatif aux familles de métiers pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation (en vigueur)