Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 5 juin 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 20 décembre 2023 au 2 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 22 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 5 juin 2019 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato (en vigueur)