Article Annexe III historique

Historique de l'article Annexe III du Arrêté du 22 juillet 2019 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 août 2019 au 2 septembre 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 2 septembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 juin 2024 - art. 4

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 13 juin 2024 modifiant les annexes relatives au référentiel d'évaluation et la période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de baccalauréat professionnel (en vigueur)