Arrêté du 26 juin 2002 · Article
Article 10 historique
Historique de l'article 10 du Arrêté du 26 juin 2002 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 6 juillet 2002 au 22 janvier 2021 (modifiée)
- Rédaction du 22 janvier 2021 au 19 mai 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2020 - art. 3
- Rédaction depuis le 19 mai 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 avril 2023 - art. 5
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 21 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 26 juin 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (en vigueur)
- Arrêté du 28 avril 2023 modifiant divers arrêtés fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche des établissements publics scientifiques et technologiques (en vigueur)