Décret n° 91-1033 du 8 octobre 1991 · Article
Article 8 historique
Historique de l'article 8 du Décret n° 91-1033 du 8 octobre 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 10 octobre 1991 au 1er mars 2012 (modifiée)
- Rédaction du 1er mars 2012 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2012-279 du 28 février 2012 - art. 42
- Rédaction depuis le 1er janvier 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-1371 du 16 décembre 2019 - art. 9
Arrêtés liés (7)
- Arrêté du 19 juin 2017 modifiant diverses dispositions relatives aux écoles nationales supérieures des mines (en vigueur)
- Arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels au conseil d'administration et des représentants des élèves au conseil de discipline de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (abrogé, modifié par 3 textes)
- Arrêté du 18 avril 2012 fixant la composition du conseil de discipline de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 18 avril 2012 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des mines (en vigueur)
- Arrêté du 21 août 2013 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux conseils de discipline des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne (en vigueur)
- Arrêté du 10 août 2020 portant organisation des élections des représentants des personnels et des usagers au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris) (en vigueur)
- Arrêté du 18 décembre 2020 abrogeant divers arrêtés relatifs à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris) (en vigueur)