Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 14 janvier 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 16 janvier 2020 au 15 juillet 2020 (modifiée)
• Rédaction du 15 juillet 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2020 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 1er juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2021 - art. 2
• Rédaction du 1er juillet 2021 au 1er juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2021 - art. 1
• Rédaction du 1er juin 2023 au 1er janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mai 2023 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2024 au 30 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2023 - art. 3
• Rédaction du 30 septembre 2025 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 septembre 2025 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2026 au 18 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 septembre 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 18 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 juin 2026 - art. 2

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 13 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique (en vigueur)
• Arrêté du 25 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition énergétique et l'arrêté du 17 novembre 2020 modifié relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique (en vigueur)
• Arrêté du 30 mai 2023 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition énergétique (en vigueur)
• Arrêté du 29 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique (en vigueur)
• Arrêté du 8 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique (abrogé)
• Arrêté du 12 juin 2026 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime de transition énergétique (en vigueur)