Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 30 mars 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 16 septembre 2023 au 4 novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 septembre 2023 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 6 septembre 2023 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (en vigueur)