Arrêté du 7 avril 2020 · Article
Article 4 historique
Historique de l'article 4 du Arrêté du 7 avril 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 10 avril 2020 au 15 avril 2021 (modifiée)
- Rédaction du 15 avril 2021 au 12 juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 avril 2021 - art. 1
- Rédaction du 12 juin 2023 au 4 mai 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juin 2023 - art. 2
- Rédaction depuis le 4 mai 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 avril 2026 - art. 2
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d'accès aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
- Arrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture (en vigueur)
- Arrêté du 29 avril 2026 relatif à l'articulation entre Parcoursup et les modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et au diplôme d'assistant de régulation médicale (en vigueur)