Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 13 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 15 juin 2020 au 18 septembre 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 septembre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 septembre 2020 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 mai 2020 relatif aux modalités d'organisation du baccalauréat dans les voies générale et technologique pour la session 2020, dans le contexte de l'épidémie de covid-19, et l'arrêté du 13 juin 2020 relatif à l'organisation de l'examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021 (en vigueur)