Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 9 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 17 juin 2020 au 25 juillet 2020 (modifiée)
• Rédaction du 25 juillet 2020 au 12 novembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2020 - art. 3
• Rédaction du 12 novembre 2020 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2020 - art. 3
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 janvier 2023 - art. 3 (V)
• Rédaction du 1er janvier 2024 au 9 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mai 2024 - art. 5
• Rédaction du 9 juillet 2025 au 9 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2025 - art. 3
• Rédaction du 9 novembre 2025 au 4 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 novembre 2025 - art. 4
• Rédaction depuis le 4 janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2025 - art. 3

Arrêtés liés (12)

• Arrêté du 17 juillet 2020 créant des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 6 novembre 2020 créant des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 20 janvier 2023 portant création des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 mai 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 3 juillet 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 4 novembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 19 novembre 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 14 octobre 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)