Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 25 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 29 juin 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 30 septembre 2022 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours d'accès au corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (abrogé)
• Arrêté du 30 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré agricole et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2013 portant modification des arrêtés relatifs aux modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)
• Arrêté du 18 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 14 avril 2010 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique agricole (en vigueur)