Article Annexe 2 historique

Historique de l'article Annexe 2 du Arrêté du 17 juin 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 11 juin 2021 au 11 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2021 - art. (V); Arrêté du 1er juin 2021 - art. 3 (V)
• Rédaction du 11 mars 2022 au 24 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 février 2022 - art.
• Rédaction du 24 août 2023 au 8 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 avril 2023 - art.; Arrêté du 20 avril 2023 - art. 1; Arrêté du 20 avril 2023 - art. 2
• Rédaction du 8 juillet 2024 au 29 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 avril 2024 - art. 6
• Rédaction du 29 mai 2025 au 14 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 avril 2025 - art.
• Rédaction depuis le 14 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 mai 2026 - art.; Arrêté du 6 mai 2026 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 1er juin 2021 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 21 février 2022 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 20 avril 2023 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 17 avril 2024 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 6 mai 2026 portant modification de l'arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (en vigueur, modifié par 7 textes)
• Arrêté du 31 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel (en vigueur)