Arrêté du 27 juillet 2020 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 27 juillet 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (5)

  • Arrêté du 22 août 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense (en vigueur, modifié par 4 textes)
  • Arrêté du 30 juin 2021 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'armée de l'air et de l'Ecole de l'air sur différentes dispositions réglementaires (en vigueur)
  • Arrêté du 22 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense (en vigueur)
  • Arrêté du 1er juin 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense (en vigueur)
  • Arrêté du 1er avril 2022 relatif aux conditions médicales d'admission dans les lycées de la défense (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.