Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 13 août 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 20 août 2020 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 3 décembre 2019 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2020 (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 août 2020 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2019 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2020 (en vigueur)