Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 3 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 décembre 2020 au 21 septembre 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 21 septembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 septembre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire (en vigueur)