Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 15 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 2 septembre 2024 au 28 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2024 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 13 juin 2024 modifiant les règlements d'examens de certaines spécialités de baccalauréat professionnel (en vigueur)