Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 15 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 28 mars 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 février 2025 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 24 février 2025 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la spécialité « artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)