Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 20 mars 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 mars 2020 au 3 mars 2021 (modifiée)
• Rédaction du 3 mars 2021 au 26 février 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 février 2021 - art. 1 (V); Arrêté du 22 février 2021 - art. 2 (V); Arrêté du 22 février 2021 - art. 3 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 22 février 2021 modifiant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Moulin-à-Vent » homologué par l'arrêté du 20 mars 2020 (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Moulin-à-Vent » (en vigueur)