Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 21 avril 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 5 mai 2021 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 18 mai 2018 relatif au diplôme national des métiers d'art et du design (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 28 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 18 mai 2018 relatif au diplôme national des métiers d'art et du design (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 18 mai 2018 relatif au diplôme national des métiers d'art et du design (en vigueur)
• Arrêté du 15 février 2020 portant déconcentration des décisions d'autorisation d'ouverture des formations préparant au diplôme national des métiers d'art et du design et modifiant l'arrêté du 18 mai 2018 relatif au diplôme national des métiers d'art et du design (en vigueur)