Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 6 mars 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 16 mars 2006 au 19 mai 2010 (modifiée)
• Rédaction du 19 mai 2010 au 1er juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mai 2010 - art. 3
• Rédaction du 1er juillet 2021 au 27 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2021 - art. 1
• Rédaction depuis le 27 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 mai 2026 - art. 3

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions (en vigueur)
• Arrêté du 19 avril 2021 modifiant l'arrêté du 6 mars 2006 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions et changeant la dénomination de l'institut en Institut d'étude des religions et de la laïcité (en vigueur)
• Arrêté du 22 mai 2026 relatif à l'Institut d'étude des religions et de la laïcité créé au sein de l'Ecole pratique des hautes études (en vigueur)