Article 13 historique

Historique de l'article 13 du Arrêté du 13 janvier 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 janvier 2021 au 2 août 2021 (modifiée)
• Rédaction du 2 août 2021 au 18 septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2021 - art. 4
• Rédaction du 18 septembre 2021 au 5 décembre 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 août 2021 - art. 4

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant divers arrêtés relatifs à l'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 29 novembre 2022 relatif aux concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 21 août 2025 modifiant l'arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2024 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
• Arrêté du 19 septembre 2025 modifiant diverses dispositions relatives aux concours d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace (en vigueur)