Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 10 septembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 6 mars 2022 au 27 décembre 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 15 février 2022 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 février 2022 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale (en vigueur, modifié par 1 texte)