Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 213-1.01 historique

Historique de l'article 213-1.01 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

Rédaction du 28 février 1988 au 1er janvier 2011 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 décembre 2010 - art. 3
Rédaction du 31 décembre 2015 au 28 décembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2015 - art. 5
Rédaction du 28 décembre 2020 au 29 septembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2020 - art. 2
Rédaction du 29 septembre 2021 au 18 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 septembre 2021 - art. 1
Rédaction du 18 décembre 2021 au 29 mars 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2021 - art. 2
Rédaction depuis le 29 mars 2023 (en vigueur)

Arrêté du 9 décembre 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification des divisions 130, 213 et 221 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 23 décembre 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 213, 217, 221, 228, 236) (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 213 du règlement annexé) (en vigueur)
Arrêté du 22 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 213) (en vigueur)
Arrêté du 2 décembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 213, 218, 221 et 243) (en vigueur)
Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213) (en vigueur)