Article 311-1.02 historique

Historique de l'article 311-1.02 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 1er mai 1998 au 8 août 2010 (modifiée)
• Rédaction du 8 août 2010 au 7 avril 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2010 - art. 34
• Rédaction du 7 avril 2012 au 5 octobre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mars 2012 - art. 18
• Rédaction du 5 octobre 2012 au 18 septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er août 2012 - art. 2
• Rédaction du 18 septembre 2016 au 29 décembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juin 2016 - art. 1
• Rédaction depuis le 29 décembre 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2017 - art. 15

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 7 juin 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 213, 221, 311, 322 et 336 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 12 mars 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120, 140, 151, 170, 180, 190, 221, 222, 223, 228, 229, 230, 231, 233, 236, 310, 311, 321, 322, 336, 410, 424 et 431 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2012 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé) (en vigueur)
• Arrêté du 28 juin 2016 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311) (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 130, 140, 150, 160, 213, 217, 218, 219, 221, 226, 227, 228, 310, 311 et 361) (en vigueur)