Article Appendice 1 historique

Historique de l'article Appendice 1 du Arrêté du 23 novembre 1987 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 28 février 1988 au 1er juillet 2017 (modifiée)
• Rédaction du 13 août 1994 au 15 août 2015 (abrogé)
• Rédaction depuis le 15 août 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 13
• Rédaction du 1er juillet 2017 au 29 mars 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 13 juin 2017 - art. 4

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 20 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 110, 120, 130, 140, 150, 213, 221, 226, 228, 310, 333 et 422) (en vigueur)
• Arrêté du 13 juin 2017 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 140, 211, 213, 219, 221, 223, 226, 310, 333) (en vigueur)
• Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213) (en vigueur)